Arrêté du 19 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

J.O. 21 du 25 janvier 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 01860
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Arrêté du 19 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

NOR : AGRP0302567A

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;

Vu les arrêtés du 27 mai 2002 et du 10 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section maïs et sorgho),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 21 du 25/01/2004 page 1860 à 1862

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 21 du 25/01/2004 page 1860 à 1862

Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

Maïs : Amor, Vdh 160.

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

Maïs : Ampli, Antarès, Bémol, Cherif, Coralis, Cosmic, Dixi, Elitic, Furio 4207, Hélix, Léridis, Loustic, Maflor, Monarque, Naxos, Safaris, Safrane, Samsara.

Sorgho grain : Aralba, Bianco.

Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

Maïs : Amor, Atalis, Cargiker, Cervia, Roméo, Socrate, Vdh 160.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :

Maïs : Aiglon, Alver, Ariane, Bijou, Cargivolt, Cluny, DK 218, DK 259, DK 415, DK 498, Dunia, Fertil, Frontéra, Goélan, Happy, Janna, Joker, Julius, Kéo, Lého, Licéa, Lucky, Mona, Rafaéla, Sesnord, Siloris, Toppy, Tropic, Ultra, Vulkan.

Sorgho grain : Artop, Floridus.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

Maïs : Akasi, Arem, Arminda, Atak, Aubaine, Avantis, Bizol, Brevent, Cannelle, Caraman, Cardial, Cardif, Cardion, Cardour, Carène, Carlton, Carousel, Cartage, Cayman, Cédérom, Cédric, Ceville, Cherry, Clédor, Clerval, Cogito, Cordouan, Coréco, Déa, Digital, Dinéro, Dolmis, Dolomite, Drapo, Ecudor, Edgar, Elébor, Emiris, Energetic, Florian, Génésis, Hit, Ipso, Jovial, Korus 2816, LG 21-83, LG 22.30, LG 22-40, LG 22.87, Libérator, Madrigal, Magda, Médiator, Openstar, Faune, Oural, Paradis, Parentis, Picador, Pirelix, Prosilage 30, Rami, Rush, Sem 270, Shangai, Solario, Spécial, Splendor, Sumo, Talita, Tiki, Torino, Totem, Trialis, Trocadéro, Vigni, Youpi.

Sorgho grain : Archet.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.

Article 8

Article 9

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

Maïs : Acropolis, Addis, Adrian, Allix, Andor, Animo, Azary, Balata, Berber, Boréor, Brontis, Canaries, Carbest, Cargivif, Carmil, Carnival, Cartop, Chapi, Chausey, Citror, Clamor, Cyrus, Dimitris, DKC4821, Epival, Fiesta, Flamura, Flinor, Flower, Formose, Géopolis, Gozo, Harmony, Hélénis, Iranis, Jasoca, Juris, Kantor, Kerstin, Kintal, LG 22-17, Lipari, Lutèce, Lutecis, Magnum, Marakis, Orbital, Orezza, Pastoral, Pépital, Pharaon, Plaza, Polar, Prairial, Rodica, Romanis, RPG 845, Sansibar, Sardaigne, Scaldis, Séductis, Sesgold, Seskid, Sespac, Sirtakis, Solidor, Sylvanis, Timbale, Tortuga, Toscane, Trésor, Vadis, Yamba.

Sorgho grain : Argil, Argold, Ariel, Artois.

Article 10

Est modifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 27 mai 2002 susvisé :

Maïs : au lieu de : « Yaris », lire : « Yarise ».

Article 11

Est rectifié comme suit l'arrêté du 10 mars 2003 susvisé :

Article 1er : maïs, au lieu de : « Dakar », lire : « Dakkar » ; maïs, au lieu de : « Fairi », lire : « Feiri ».

Article 2 : maïs, au lieu de : « Farman », lire : « Dakovo » mais au lieu de « Civetta », lire « DKC5211 ».

Article 3 : maïs, pour la variété PR39R86, dans la colonne « Espèce », au lieu de : « variété ayant satisfait aux épreuves grain », lire : « variété ayant satisfait aux épreuves fourrage ».

Article 12

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 décembre 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des politiques économique et internationale :

L'ingénieure en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

M.-F. Cazalère